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347.0
347.01 Justice
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347.01 Tribinaux Tribinaux
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347.014 Juges
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347.675105
347.714 002632 Procédure civile Quebec
347.714 0502632 Procédure civile : Canada
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347

L'audience judiciaire / NGenda Fumbo, Luc et Chaboteau, Serge

Public ISBD Titre : L'audience judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : NGenda Fumbo, Luc et Chaboteau, Serge, Auteur Editeur : Les Editions Rivages Africains Année de publication : s.d. Collection : La Pratique Judiciaire Importance : 1 vol. (230 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Audience  Procédure judiciaire  République Démocratique du Congo Index. décimale : 347 L'audience judiciaire [texte imprimé] / NGenda Fumbo, Luc et Chaboteau, Serge, Auteur . - Les Editions Rivages Africains, s.d. . - 1 vol. (230 p.) ; 24 cm. - (La Pratique Judiciaire) . Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Audience  Procédure judiciaire  République Démocratique du Congo Index. décimale : 347

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BU0008420	347 NGE	Livre	BIFAD	Procédures civiles et tribunaux	Disponible

Le droit à l'usage d'une langue de son choix dans un procès équitable : effectivité dans le ressort de la cour d'appel de Goma/Nord-Kivu / Katembo Zawadi in Revue de la faculté de droit, Numéro 1 (Juin 2016)

Public ISBD [article]  in Revue de la faculté de droit > Numéro 1 (Juin 2016) . - pp.101-116 Titre : Le droit à l'usage d'une langue de son choix dans un procès équitable : effectivité dans le ressort de la cour d'appel de Goma/Nord-Kivu Type de document : texte imprimé Auteurs : Katembo Zawadi, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp.101-116 Langues : Français (fre) Tags : droit judiciaire  procès équitable  langue  Goma Index. décimale : 347 [article] Le droit à l'usage d'une langue de son choix dans un procès équitable : effectivité dans le ressort de la cour d'appel de Goma/Nord-Kivu [texte imprimé] / Katembo Zawadi, Auteur . - 2017 . - pp.101-116. Langues : Français (fre) in Revue de la faculté de droit > Numéro 1 (Juin 2016) . - pp.101-116 Tags : droit judiciaire  procès équitable  langue  Goma Index. décimale : 347

L'exØcution provisoire et les dØpenses ? exØcuter en procØdure civile congolaise / NTETIKA MBAKAJA JA

Public ISBD Titre : L'exØcution provisoire et les dØpenses ? exØcuter en procØdure civile congolaise Type de document : texte imprimé Auteurs : NTETIKA MBAKAJA JA Editeur : Editions Kapanga Année de publication : 2011 Langues : Français (fre) Tags : ProcØdure judiciaire congolais Index. décimale : 347 L'exØcution provisoire et les dØpenses ? exØcuter en procØdure civile congolaise [texte imprimé] / NTETIKA MBAKAJA JA . - [S.l.] : Editions Kapanga, 2011. Langues : Français (fre) Tags : ProcØdure judiciaire congolais Index. décimale : 347

Précis de procédure civile, T.1 / BRAAS le chevalier

Public ISBD Titre : Précis de procédure civile, T.1 : Organisation judiciaire. Compétence. Type de document : texte imprimé Auteurs : BRAAS le chevalier Editeur : Etablissements Emille BRUYLANT Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (&428 p.) Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Procédure civile  Droit civil Index. décimale : 347 Précis de procédure civile, T.1 : Organisation judiciaire. Compétence. [texte imprimé] / BRAAS le chevalier . - [S.l.] : Etablissements Emille BRUYLANT, 1944 . - 1 vol. (&428 p.). Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Procédure civile  Droit civil Index. décimale : 347

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BU0008359	347 BRA	Livre	BIFAD	Procédures civiles et tribunaux	Disponible

La prise à partie en droit judiciaire congolais / Télesphore KAVUNDJA N. MANENO in Revue de la faculté de droit, Numéro 1 (Juin 2016)

Public ISBD [article]  in Revue de la faculté de droit > Numéro 1 (Juin 2016) . - pp.212-229 Titre : La prise à partie en droit judiciaire congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Télesphore KAVUNDJA N. MANENO, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp.212-229 Langues : Français (fre) Tags : Droit judiciaire  prise à partie  magistrats Index. décimale : 347 [article] La prise à partie en droit judiciaire congolais [texte imprimé] / Télesphore KAVUNDJA N. MANENO, Auteur . - 2017 . - pp.212-229. Langues : Français (fre) in Revue de la faculté de droit > Numéro 1 (Juin 2016) . - pp.212-229 Tags : Droit judiciaire  prise à partie  magistrats Index. décimale : 347

Problématique de l'existance des tribunaux de commerce et du travail en droit congolais / Télesphore KAVUNDJA N. MANENO in Revue de la faculté de droit, Numéro 1 (Juin 2016)

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Procédure civile / Vincent Jean

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Procédure civile / Vincent Jean

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Procédure civile / Bayona Ba Meya et Luzolo Bambi Lessa

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Procédure civile / Gérard Couchez

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Procédure pénale et civile (Module de formation des parajuristes) / TSIMBA KHONDE Joseph&MUNZWELE OSOKEN Raoul

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Redéfinir l'accès à la justice en République Démocratique du Congo. Le droit d'accès au juge dans le ressort de la cour d'appel du Nord-Kivu entre mythe et réalité / Kadogo Masudi in Revue de la faculté de droit, Numéro 1 (Juin 2016)

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La Responsabilité professionnelle des magistrats en Droit Congolais / Mwilanya Wilondja Néhémie

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