346.440 22

346
346 714 07 Droit des affaires : canada
346.0
346.01
346.012
346.015 Droit civil : la famille
346.015 6751 Droit civil : la famille, RDC
346.016 Droit civil : divorce
346.02 Droit civil des obligations
346.04
346.048
346.05 Héritage, Successions
346.06 Associations
346.065
346.066 Droit privé:sociétés
346.07 Droit commercial
346.074
346.08 Droit bancaire et des assurances
346.4
346.402
346.431 02 Droit allemand
346.44
346.440
346.440 02632
346.440 1
346.440 12
346.440 15 Droit civil . La famille
346.440 16
346.440 166 Droit civil : divorce : France
346.440 17 Droits civil de l'enfant et parents
346.440 178
346.440 2
346.440 23
346.440 264 Droit civil:mandats et contrats(France)
346.440 4
346.440 438
346.440 48
346.440 5 Droit civil : Héritage, succession : France
346.440 6
346.440 63
346.440 65
346.440 66
346.440 7 Droit commercial : France
346.440 702632
346.440 74
346.440 77
346.440 78
346.440 82
346.440 86
346.440 92
346.440.2
346.4406
346.493 Droit civil : Belgique
346.493 0166 Droit civil : divorce : Belgique
346.493 04
346.493 066
346.6
346.606 6
346.607
346.607 02632
346.607 05 Droit commercial : Afrique : Périodique
346.607 7 Droit commercial africain : débiteurs et créanciers
346.670134 Droit civil des personnes : Est Afrique
346.675 01
346.675 063
346.675 104 Droits des biens (RDC)
346.675 107 Droit commercial congolais
346.6751 Droit civil : RDC (Congo Belge)
346.6751 01 Droit civil : droits des personnes et de la famille : RDC
346.6751 05 Droit civil : Héritage, succession : RDC
346.6751 06 Droit des associations : RDC
346.6751 07 Droit des affaires : RDC
346.6751015 Droit de la famille en RDC
346.675104 Droit civil des biens : RDC
346.675107 Droit des affaires en RDC
346.675108 Droit des banques et assurances : RDC
346.6752 02
346.6883 046 Droit foncier : Terres agricoles : Botswana
346.714 02632 Droit civil des obligations : Canada
34644063

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.440 22

Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat / Yves Picod

Public ISBD Titre : Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Picod (1954-....), Auteur Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1989 Collection : Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 num. 208 Importance : XII-254 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00781-6 Prix : 220 F Note générale : Bibliogr. p. 235-244. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Bonne foi ( droit)  France  Contrats  France  Exécution ( droit)  France Index. décimale : 346.440 22 Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat [texte imprimé] / Yves Picod (1954-....), Auteur . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989 . - XII-254 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261; 208) . ISBN : 978-2-275-00781-6 : 220 F Bibliogr. p. 235-244. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Bonne foi ( droit)  France  Contrats  France  Exécution ( droit)  France Index. décimale : 346.440 22

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Droit des obligations / Nicolas Véronique (1962-....)

Public ISBD Titre : Droit des obligations : le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Véronique (1962-....), Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2017 Collection : 100% droit Importance : 1 vol. (352 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-01613-2 Prix : 29 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "à jour de l'ordonnance du 10 février 2016" et "illustré par les nouveaux articles du Code civil issus de la réforme 2016". Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Tags : Obligations (Droit)  Contrats  France Index. décimale : 346.440 22 Résumé : À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur leur portée au moins à court et à moyen terme. Le présent ouvrage ne se contente donc pas d'une insertion de type copier-coller mais souligne l'ampleur ou non des changements réalisés en essayant d'apprécier l'évolution au regard des acquis passés, jurisprudentiels ou doctrinaux. Tout juriste voire tout individu soucieux de comprendre ce que sont, désormais, les contrats et leur fonctionnement devrait puiser dans cet exposé de la matière les réponses à ses interrogations. Pour autant, les développements ne s'adressent pas qu'aux profanes ou professionnels et aux étudiants en 2e, 3e et 5e années de formation. Ils ne se limitent pas à une intégration de la réforme du 10 février 2016, cherchant à en démontrer les forces et faiblesses de manière prospective, et pourront donc également intéresser les chercheurs et praticiens. Droit des obligations : le contrat [texte imprimé] / Nicolas Véronique (1962-....), Auteur . - Ellipses, 2017 . - 1 vol. (352 p.) ; 24 cm. - (100% droit) . ISBN : 978-2-340-01613-2 : 29 EUR La couv. porte en plus : "à jour de l'ordonnance du 10 février 2016" et "illustré par les nouveaux articles du Code civil issus de la réforme 2016". Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Tags : Obligations (Droit)  Contrats  France Index. décimale : 346.440 22 Résumé : À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur leur portée au moins à court et à moyen terme. Le présent ouvrage ne se contente donc pas d'une insertion de type copier-coller mais souligne l'ampleur ou non des changements réalisés en essayant d'apprécier l'évolution au regard des acquis passés, jurisprudentiels ou doctrinaux. Tout juriste voire tout individu soucieux de comprendre ce que sont, désormais, les contrats et leur fonctionnement devrait puiser dans cet exposé de la matière les réponses à ses interrogations. Pour autant, les développements ne s'adressent pas qu'aux profanes ou professionnels et aux étudiants en 2e, 3e et 5e années de formation. Ils ne se limitent pas à une intégration de la réforme du 10 février 2016, cherchant à en démontrer les forces et faiblesses de manière prospective, et pourront donc également intéresser les chercheurs et praticiens.

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BU0013524	346.440 22 NIC	Livre	BIFAD	Droit civil	Disponible

Essai sur le principe de l'effet relatif du contrat / Jean-Louis Goutal

Public ISBD Titre : Essai sur le principe de l'effet relatif du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Goutal, Auteur Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1981 Collection : Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 num. 171 Importance : 340 p. Format : 24 cm Accompagnement : errata ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01085-4 Prix : 89,72 F Note générale : Bibliogr. p. 321-329. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Contrats  France  Tiers ( droit)  France Index. décimale : 346.440 22 Essai sur le principe de l'effet relatif du contrat [texte imprimé] / Jean-Louis Goutal, Auteur . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981 . - 340 p. ; 24 cm + errata. - (Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261; 171) . ISBN : 978-2-275-01085-4 : 89,72 F Bibliogr. p. 321-329. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Contrats  France  Tiers ( droit)  France Index. décimale : 346.440 22

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