346.04

346
346 714 07 Droit des affaires : canada
346.0
346.01
346.012
346.015 Droit civil : la famille
346.015 6751 Droit civil : la famille, RDC
346.016 Droit civil : divorce
346.02 Droit civil des obligations
346.048
346.05 Héritage, Successions
346.06 Associations
346.065
346.066 Droit privé:sociétés
346.07 Droit commercial
346.074
346.08 Droit bancaire et des assurances
346.4
346.402
346.431 02 Droit allemand
346.44
346.440
346.440 02632
346.440 1
346.440 12
346.440 15 Droit civil . La famille
346.440 16
346.440 166 Droit civil : divorce : France
346.440 17 Droits civil de l'enfant et parents
346.440 178
346.440 2
346.440 22
346.440 23
346.440 264 Droit civil:mandats et contrats(France)
346.440 4
346.440 438
346.440 48
346.440 5 Droit civil : Héritage, succession : France
346.440 6
346.440 63
346.440 65
346.440 66
346.440 7 Droit commercial : France
346.440 702632
346.440 74
346.440 77
346.440 78
346.440 82
346.440 86
346.440 92
346.440.2
346.4406
346.493 Droit civil : Belgique
346.493 0166 Droit civil : divorce : Belgique
346.493 04
346.493 066
346.6
346.606 6
346.607
346.607 02632
346.607 05 Droit commercial : Afrique : Périodique
346.607 7 Droit commercial africain : débiteurs et créanciers
346.670134 Droit civil des personnes : Est Afrique
346.675 01
346.675 063
346.675 104 Droits des biens (RDC)
346.675 107 Droit commercial congolais
346.6751 Droit civil : RDC (Congo Belge)
346.6751 01 Droit civil : droits des personnes et de la famille : RDC
346.6751 05 Droit civil : Héritage, succession : RDC
346.6751 06 Droit des associations : RDC
346.6751 07 Droit des affaires : RDC
346.6751015 Droit de la famille en RDC
346.675104 Droit civil des biens : RDC
346.675107 Droit des affaires en RDC
346.675108 Droit des banques et assurances : RDC
346.6752 02
346.6883 046 Droit foncier : Terres agricoles : Botswana
346.714 02632 Droit civil des obligations : Canada
34644063

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.04

Les baux commerciaux / Derruppé Jean

Public ISBD Titre : Les baux commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Derruppé Jean Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Dalloz Année de publication : 1996 Collection : Connaissance du droit Importance : IX-103 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02193-2 Note générale : Paris. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Baux commerciaux  France Index. décimale : 346.04 Les baux commerciaux [texte imprimé] / Derruppé Jean  . -  2e éd. . - Dalloz, 1996 . - IX-103 p. ; 18 cm. - (Connaissance du droit) . ISBN : 978-2-247-02193-2 Paris. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Baux commerciaux  France Index. décimale : 346.04

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
BU0009368	346.04 DER	Livre	BIFAD	Droit civil	Disponible

Droit civil / LUKOMBE NGHENDA

Public ISBD Titre : Droit civil : Les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : LUKOMBE NGHENDA, Auteur Editeur : Publications des Facultés de Droit des Universités du Congo Année de publication : 2003 Autre Editeur : Kinshasa : Université de Kinshasa Importance : 1 vol. (1259 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-952038-20-1 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit civil  Biens Index. décimale : 346.04 Droit civil : Les biens [texte imprimé] / LUKOMBE NGHENDA, Auteur . - [S.l.] : Publications des Facultés de Droit des Universités du Congo : Kinshasa : Université de Kinshasa, 2003 . - 1 vol. (1259 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-952038-20-1 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit civil  Biens Index. décimale : 346.04

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
BU0009382	346.04 LUK	Livre	BIFAD	Droit civil	Disponible
BU0009379	346.04 LUK	Livre	BIFAD	Droit civil	Disponible

Le Droit Congolais des Baux à loyer non professionnels commenté à la lumière de la Glose, jurisprudence et Doctrine / AHADI KATINDI Alfred

Public ISBD Titre : Le Droit Congolais des Baux à loyer non professionnels commenté à la lumière de la Glose, jurisprudence et Doctrine Type de document : texte imprimé Auteurs : AHADI KATINDI Alfred, Auteur ; NYAMAZI MIHIGO Frédéric, Auteur Editeur : Kampala [Uganda] : Editions Blessing Année de publication : 2021 Importance : 244 Format : 20cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9970-664-19-1 Prix : 20 Langues : Français (fre) Tags : De l'objet, du champ d'application des définitions  de la forme du bail, du livret de bail  des agents, des agences et des courtiers immobiliers  des obligations des partie  de la garantie locative et des modalités de paiement =du loyer  du renouvellement du bail  de la cession du bail  sanctions pénales et civiles Index. décimale : 346.04 Résumé : De l'objet, du champ d'application des définitions; de la forme du bail, du livret de bail; des agents, des agences et des courtiers immobiliers; des obligations des partie; de la garantie locative et des modalités de paiement =du loyer;du renouvellement du bail; de la cession du bail; sanctions pénales et civiles Le Droit Congolais des Baux à loyer non professionnels commenté à la lumière de la Glose, jurisprudence et Doctrine [texte imprimé] / AHADI KATINDI Alfred, Auteur ; NYAMAZI MIHIGO Frédéric, Auteur . - Kampala (Uganda) : Editions Blessing, 2021 . - 244 ; 20cm. ISBN : 978-9970-664-19-1 : 20 Langues : Français (fre) Tags : De l'objet, du champ d'application des définitions  de la forme du bail, du livret de bail  des agents, des agences et des courtiers immobiliers  des obligations des partie  de la garantie locative et des modalités de paiement =du loyer  du renouvellement du bail  de la cession du bail  sanctions pénales et civiles Index. décimale : 346.04 Résumé : De l'objet, du champ d'application des définitions; de la forme du bail, du livret de bail; des agents, des agences et des courtiers immobiliers; des obligations des partie; de la garantie locative et des modalités de paiement =du loyer;du renouvellement du bail; de la cession du bail; sanctions pénales et civiles

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
BU0010835	346.04 AHA	Livre	BIFAD	Droit privé-organisations, associations, sociétés	Disponible
BU0010881	346.04 AHA	Livre	BIFAD	Droit privé-organisations, associations, sociétés	Disponible

Droit de la promotion immobilière / Philippe Malinvaud

Public ISBD Titre : Droit de la promotion immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Malinvaud, Auteur ; Philippe Jestaz, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1991 Collection : Précis Dalloz Importance : XXXIV-560 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01288-6 Prix : 210 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Promotion immobilière  Droit  Manuels d'enseignement supérieur  France Index. décimale : 346.04 Droit de la promotion immobilière [texte imprimé] / Philippe Malinvaud, Auteur ; Philippe Jestaz, Auteur  . -  5e éd. . - Dalloz, 1991 . - XXXIV-560 p. ; 22 cm. - (Précis Dalloz) . ISBN : 978-2-247-01288-6 : 210 F Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Promotion immobilière  Droit  Manuels d'enseignement supérieur  France Index. décimale : 346.04

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
BU0009375	346.04 MAL	Livre	BIFAD	Droit civil	Disponible

Eléments de droit civil 1. La famille, 2. Les biens (Module de formation de para-juristes) / Matthieu Telomono Bisangamani

Public ISBD Titre : Eléments de droit civil 1. La famille, 2. Les biens (Module de formation de para-juristes) Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu Telomono Bisangamani, Auteur ; Munene Yamba Yamba Paulin, Auteur ; Makaya Ngoma Crispin, Auteur ; Mbunsu Kakweni Hélène, Auteur Editeur : Publication de la Fondation Konrad Adnauer en R.D.C Année de publication : Août 2004 Collection : Programme de Sensibilisation des Citoyens à la Justice Importance : 72 p. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit civil  La Famille  Les Biens  Para-juristes:formation Index. décimale : 346.04 Eléments de droit civil 1. La famille, 2. Les biens (Module de formation de para-juristes) [texte imprimé] / Matthieu Telomono Bisangamani, Auteur ; Munene Yamba Yamba Paulin, Auteur ; Makaya Ngoma Crispin, Auteur ; Mbunsu Kakweni Hélène, Auteur . - Publication de la Fondation Konrad Adnauer en R.D.C, Août 2004 . - 72 p. ; 29 cm. - (Programme de Sensibilisation des Citoyens à la Justice) . Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit civil  La Famille  Les Biens  Para-juristes:formation Index. décimale : 346.04

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
BU0009394	346.04 TEL	Livre	BIFAD	Droit civil	Disponible

La gestion des conflits liés à l'accès à la terre dans le groupement de Rugari / Christian GAKURU INKINGI in Revue de la faculté de droit, Numéro 1 (Juin 2016)

Permalink

La nature juridique de l'Etat Congolais sur son sol et son sous-sol : droit de propriété ou souveraineté permanente ? / Marcel WETSH'OKONDA KOSO SENGA in Les analyses juridiques, N°10/2006 (Sept-Oct-Nov-Dec)

Permalink

Propriété intellectuelle / BOUCHOUX Deborah E.

Permalink

Propriété littéraire et artistique et droits voisins / Colombet Claude

Permalink

A qui appartient la terre en République Démocratique du Congo ? A l'Etat ou aux communautés traditionnelles ? / KIFWABALA TEKILIZAYA in Les analyses juridiques, N°3/2004 (Juillet-Août-Septembre)

Permalink

La Réparation du préjudice dans la responsabilité civile / Chartier Yves

Permalink

Richesse de l'oeuvre, pauvreté de l'auteur. Les droits d'auteur en péril : cas des auteurs-compositeurs africains / Vincent Kangulumba Mbambi in Les analyses juridiques, N°2/2004 (Avril-Mai-Juin)

Permalink

Secure land rigths for all / United Nations Human Settlements Programme (UN-HABITAT)

Permalink

Securing land and property rights for all : GLII WORKING PAPER N°6/2017 / Henock Blaise NGUENDO YONGSI

Permalink

Securing land and property rights for all : GLII WORKING PAPER N°7/2017 / R. KUMAR

Permalink

Securing land and property rights for all : Report 08/2016 / Rhea Lyn DEALCA

Permalink

Securing land and property rights for all : Report 1/2017 / Babette WEHRMANN

Permalink

Securing land and property rigths for all : Bief 1/2014 : Adressing the information requirements of the urban poor STDM pilot in Uganda / United Nations Human Settlements Programme (UN-HABITAT)

Permalink

Travaux pratiques. La propriété des choses et les droits réels principaux / HANSENNE Jacques

Permalink

Cours de droit civil., 1. Cours de droit civil / Michel de Juglart

Permalink