Bienvenu dans le catalogue de la Bibliothèque Universitaire de l'ULPGL Goma
Université Libre des Pays des Grands Lacs
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les dernières notices... | Votre compte |
Détail de l'indexation
347.05
347 347.0 347.01 Justice 347.01 675 347.01 Tribinaux Tribinaux 347.012 347.014 Juges 347.016 347.03 347.04 347.07 Procès 347.1 347.4 347.44 347.440 347.440 13 347.440 5 347.440 502632 347.440 77 347.440 9 347.440 909 347.609 347.675 347.675105 347.714 002632 Procédure civile Quebec 347.714 0502632 Procédure civile : Canada 347.9 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.05
Faire une suggestion Affiner la rechercheLe droit judiciaire congolais, T. 2 / RUBBENS Antoine
Titre : Le droit judiciaire congolais, T. 2 : La procédure judiciaire contentieuse du droit privé, L'arbitrage, la procédure de la juridiction gracieuse, les frais et les droits de justice, les voies d'execution Type de document : texte imprimé Auteurs : RUBBENS Antoine, Auteur Editeur : Presses Universitaires du Congo Année de publication : 1978 Importance : 1 vol. (3285 p.) Présentation : couv. ill. en coul Format : 24 cm Note générale : Références bibliogra p.297-299 ;Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit privé judiciaire Index. décimale : 347.05 Le droit judiciaire congolais, T. 2 : La procédure judiciaire contentieuse du droit privé, L'arbitrage, la procédure de la juridiction gracieuse, les frais et les droits de justice, les voies d'execution [texte imprimé] / RUBBENS Antoine, Auteur . - [S.l.] : Presses Universitaires du Congo, 1978 . - 1 vol. (3285 p.) : couv. ill. en coul ; 24 cm.
Références bibliogra p.297-299 ;Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit privé judiciaire Index. décimale : 347.05 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0006146 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible BU0006151 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible BU0006152 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible
Titre : Le droit judiciaire congolais, T. 3 : L'instruction criminelle et la procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : RUBBENS Antoine, Auteur Editeur : Presses Universitaires du Congo Année de publication : 1978 Importance : 1 vol. (368 p.) Présentation : couv. ill. en coul Format : 24 cm Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit privé judiciaire Procédure judiciaire Droit congolais Index. décimale : 347.05 Le droit judiciaire congolais, T. 3 : L'instruction criminelle et la procédure pénale [texte imprimé] / RUBBENS Antoine, Auteur . - [S.l.] : Presses Universitaires du Congo, 1978 . - 1 vol. (368 p.) : couv. ill. en coul ; 24 cm.
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit privé judiciaire Procédure judiciaire Droit congolais Index. décimale : 347.05 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0006148 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible BU0006149 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible BU0008762 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible BU0009160 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible BU0009226 347.05 RUB Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible
Titre : Droit judiciaire congolais : Définitions de Lege ferenda des décisions de défaut-congé et de radiation grâce à l'analyse des concepts et expressions biffure, défaut-congé et radiation Type de document : texte imprimé Auteurs : LUKUSA NSAMBAYI, Auteur Editeur : Paris : Ed. l'Harmattan Année de publication : 2010 Importance : 112p Présentation : En couleur Format : 31cm/13cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-11481-4 Langues : Français (fre) Tags : Droit, judiciaire, congolais Index. décimale : 347.05 Résumé : L'étude de NSAMBAYI MUTENDA LUKUSA constate les limites du droit congolais et explique la manière dont les lacunes sont comblées par le recours au droit comparé, notamment au droit belge et au droit français, ce dernier étant devenu la référence privilégiée de notre jurisprudence actuelle dans ce domaine. Tout en reconnaissant le bien-fondé de ces emprunts, l'auteur nous dévoile, ce faisant, les causes de nombre des contradictions constatées dans des décisions internes à ces droits étrangers ou du fait des divergences pouvant exister entre le droit belge et français tous les deux appliqués, tour à tour ou en même temps, par les juridictions congolaises. Droit judiciaire congolais : Définitions de Lege ferenda des décisions de défaut-congé et de radiation grâce à l'analyse des concepts et expressions biffure, défaut-congé et radiation [texte imprimé] / LUKUSA NSAMBAYI, Auteur . - Paris : Ed. l'Harmattan, 2010 . - 112p : En couleur ; 31cm/13cm.
ISBN : 978-2-296-11481-4
Langues : Français (fre)
Tags : Droit, judiciaire, congolais Index. décimale : 347.05 Résumé : L'étude de NSAMBAYI MUTENDA LUKUSA constate les limites du droit congolais et explique la manière dont les lacunes sont comblées par le recours au droit comparé, notamment au droit belge et au droit français, ce dernier étant devenu la référence privilégiée de notre jurisprudence actuelle dans ce domaine. Tout en reconnaissant le bien-fondé de ces emprunts, l'auteur nous dévoile, ce faisant, les causes de nombre des contradictions constatées dans des décisions internes à ces droits étrangers ou du fait des divergences pouvant exister entre le droit belge et français tous les deux appliqués, tour à tour ou en même temps, par les juridictions congolaises. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0013721 347.05 LUK Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Voies d'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Jean, Auteur ; Prévault Jacques, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1985 Collection : Mémentos Dalloz Importance : 1 vol. (127 p.) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00580-2 Note générale : Paris Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : France Voies d'exécution Index. décimale : 347.05 Voies d'exécution [texte imprimé] / Vincent Jean, Auteur ; Prévault Jacques, Auteur . - Dalloz, 1985 . - 1 vol. (127 p.). - (Mémentos Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-00580-2
Paris
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : France Voies d'exécution Index. décimale : 347.05 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008488 347.05 VIN Livre BIFAD Procédures civiles et tribunaux Disponible
