346.440 2

346
346 714 07 Droit des affaires : canada
346.0
346.01
346.012
346.015 Droit civil : la famille
346.015 6751 Droit civil : la famille, RDC
346.016 Droit civil : divorce
346.02 Droit civil des obligations
346.04
346.048
346.05 Héritage, Successions
346.06 Associations
346.065
346.066 Droit privé:sociétés
346.07 Droit commercial
346.074
346.08 Droit bancaire et des assurances
346.4
346.402
346.431 02 Droit allemand
346.44
346.440
346.440 02632
346.440 1
346.440 12
346.440 15 Droit civil . La famille
346.440 16
346.440 166 Droit civil : divorce : France
346.440 17 Droits civil de l'enfant et parents
346.440 178
346.440 22
346.440 23
346.440 264 Droit civil:mandats et contrats(France)
346.440 4
346.440 438
346.440 48
346.440 5 Droit civil : Héritage, succession : France
346.440 6
346.440 63
346.440 65
346.440 66
346.440 7 Droit commercial : France
346.440 702632
346.440 74
346.440 77
346.440 78
346.440 82
346.440 86
346.440 92
346.440.2
346.4406
346.493 Droit civil : Belgique
346.493 0166 Droit civil : divorce : Belgique
346.493 04
346.493 066
346.6
346.606 6
346.607
346.607 02632
346.607 05 Droit commercial : Afrique : Périodique
346.607 7 Droit commercial africain : débiteurs et créanciers
346.670134 Droit civil des personnes : Est Afrique
346.675 01
346.675 063
346.675 104 Droits des biens (RDC)
346.675 107 Droit commercial congolais
346.6751 Droit civil : RDC (Congo Belge)
346.6751 01 Droit civil : droits des personnes et de la famille : RDC
346.6751 05 Droit civil : Héritage, succession : RDC
346.6751 06 Droit des associations : RDC
346.6751 07 Droit des affaires : RDC
346.6751015 Droit de la famille en RDC
346.675104 Droit civil des biens : RDC
346.675107 Droit des affaires en RDC
346.675108 Droit des banques et assurances : RDC
346.6752 02
346.6883 046 Droit foncier : Terres agricoles : Botswana
346.714 02632 Droit civil des obligations : Canada
34644063

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.440 2

La Compensation et les droits des tiers / Duboc Guy

Public ISBD Titre : La Compensation et les droits des tiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Duboc Guy Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1989 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : XII-310 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00806-6 Note générale : Paris. Bibliogr. p. 295-301. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Compensation : France  Sûretés ( droit) : France Index. décimale : 346.440 2 La Compensation et les droits des tiers [texte imprimé] / Duboc Guy . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989 . - XII-310 p. ; 25 cm. - (Bibliothèque de droit privé) . ISBN : 978-2-275-00806-6 Paris. Bibliogr. p. 295-301. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Compensation : France  Sûretés ( droit) : France Index. décimale : 346.440 2

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Le Contrat de vente en droit commercial / Alain Crosio

Public ISBD Titre : Le Contrat de vente en droit commercial Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Crosio, Auteur Année de publication : 1989 Importance : 180 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00820-2 Prix : 130 F Note générale : Bibliogr. p. 177. Index Langues : Français (fre) Tags : Droit  Contrat  Vente  France Index. décimale : 346.440 2 Le Contrat de vente en droit commercial [texte imprimé] / Alain Crosio, Auteur . - 1989 . - 180 p. ; 22 cm. ISBN : 978-2-275-00820-2 : 130 F Bibliogr. p. 177. Index Langues : Français (fre) Tags : Droit  Contrat  Vente  France Index. décimale : 346.440 2

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Contrats civils et commerciaux / Collart Dutilleul

Public ISBD Titre : Contrats civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Collart Dutilleul, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur Mention d'édition : 9e Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (VIII-1028 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10899-2 Prix : 42 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Tags : Contrats  France Index. décimale : 346.440 2 Contrats civils et commerciaux [texte imprimé] / Collart Dutilleul, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur  . -  9e . - Paris : Dalloz, 2011 . - 1 vol. (VIII-1028 p.) ; 21 cm. ISBN : 978-2-247-10899-2 : 42 EUR Index Langues : Français (fre) Tags : Contrats  France Index. décimale : 346.440 2

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Contrats civils et commerciaux / Collart Dutilleul

Public ISBD Titre : Contrats civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Collart Dutilleul (1952-....), Auteur ; Philippe Delebecque (1954-....), Auteur Mention d'édition : 11e Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2019 Importance : 1 vol. (VIII-1084 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18168-1 Prix : 43 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Contrats  Manuels d'enseignement sup Index. décimale : 346.440 2 Résumé : Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ? Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes. Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes importantes, notamment, de la loi ELAN du 23 novembre 2018, de la loi sur la lutte contre la fraude du 23 octobre 2018, et de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur l'agriculture et l'alimentation. Contrats civils et commerciaux [texte imprimé] / Collart Dutilleul (1952-....), Auteur ; Philippe Delebecque (1954-....), Auteur  . -  11e . - Paris : Dalloz, DL 2019 . - 1 vol. (VIII-1084 p.) ; 21 cm. ISBN : 978-2-247-18168-1 : 43 EUR Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Contrats  Manuels d'enseignement sup Index. décimale : 346.440 2 Résumé : Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ? Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes. Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes importantes, notamment, de la loi ELAN du 23 novembre 2018, de la loi sur la lutte contre la fraude du 23 octobre 2018, et de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur l'agriculture et l'alimentation.

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BU0013651	346.440 2 COL	Livre	BIFAD	Droit civil	Sorti jusqu'au 23/04/2025

Contrats spéciaux / Puig Pascal

Public ISBD Titre : Contrats spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Puig Pascal, Auteur Mention d'édition : 6 Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 Collection : Hypercours Dalloz Importance : 1 vol. (XI - 762 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15498-2 Prix : 60,00 $ Note générale : Bibliogr. p. 721. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Tags : Contrats : France  Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 346.440 2 Résumé : Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. [imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de I influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats (accord de principe, pacte de préférence, promesses . ). Outre l'exposé du droit positif assorti de compléments pédagogiques, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion, notamment dans la perspective d'une prochaine réforme du droit des contrats spéciaux. Cette nouvelle édition est à jour de la réforme du droit des contrats, de ses implications en droit des contrats spéciaux et de ses premières applications jurisprudentielles. Elle intègre également le projet de réforme du droit de la responsabilité civile ainsi que l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux présenté par l'Association Henri Captant. Enfin, elle est à jour des lois ELAN, PACTE, programmation et réforme de la justice du 23 mars 2019 ainsi que des directives européennes du 20 mai 2019 sur certains aspects des contrats de vente de biens et des contrats de fourniture de contenus et de services numériques. Contrats spéciaux [texte imprimé] / Puig Pascal, Auteur  . -  6 . - Dalloz, 2015 . - 1 vol. (XI - 762 p.) ; 24 cm. - (Hypercours Dalloz) . ISBN : 978-2-247-15498-2 : 60,00 $ Bibliogr. p. 721. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Tags : Contrats : France  Manuels d'enseignement supérieur Index. décimale : 346.440 2 Résumé : Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. [imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de I influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats (accord de principe, pacte de préférence, promesses . ). Outre l'exposé du droit positif assorti de compléments pédagogiques, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion, notamment dans la perspective d'une prochaine réforme du droit des contrats spéciaux. Cette nouvelle édition est à jour de la réforme du droit des contrats, de ses implications en droit des contrats spéciaux et de ses premières applications jurisprudentielles. Elle intègre également le projet de réforme du droit de la responsabilité civile ainsi que l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux présenté par l'Association Henri Captant. Enfin, elle est à jour des lois ELAN, PACTE, programmation et réforme de la justice du 23 mars 2019 ainsi que des directives européennes du 20 mai 2019 sur certains aspects des contrats de vente de biens et des contrats de fourniture de contenus et de services numériques.

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BU0013528	346.440 2 PUI	Livre	BIFAD	Droit civil	Sorti jusqu'au 04/12/2025

Droit civil : les obligations / Alain Bénabent

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Droit civil / Yvaine Buffelan-Lanore

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Droit des obligations / Philippe Malinvaud

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Droit des obligations / Bertrand Fages

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Droit des obligations / Philippe Malinvaud

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Droit des obligations / Bénabent, Alain (1946-....)

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Les grands arrêts de la jurisprudence civile / France, Cour de cassation

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Les Grands arrêts de la jurisprudence civile / France, Cour de cassation

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La Théorie des obligations en droit privé économique / Savatier René

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Droit civil. Les Obligations / François Terré

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Droit civil., 2. Droit civil / Boris Starck

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Droit civil, 3. Les Obligations / François Terré

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Droit civil., 4. Droit civil / Jean Carbonnier

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Droit civil, 4. Traité de droit civil

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Les grands arrêts de la jurisprudence civile, 2. Les grands arrêts de la jurisprudence civile / Capitant Henri

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