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Droit civil
Affiner la rechercheL'adoption / Pascale Salvage-Gerest
Titre : L'adoption Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Salvage-Gerest, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1992 Collection : Connaissance du droit Importance : 135 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01427-9 Prix : 58 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Adoption Droit France Index. décimale : 346.440 178 L'adoption [texte imprimé] / Pascale Salvage-Gerest, Auteur . - Dalloz, 1992 . - 135 p. ; 18 cm. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-01427-9 : 58 F
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009317 346.440 178 SAL Livre BIFAD Droit civil Disponible Les analyses juridiques / KIFWABALA TEKILIZAYA
Titre : Les analyses juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : KIFWABALA TEKILIZAYA, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2004 Langues : Français (fre) Tags : Analyses juridiques Index. décimale : 340.05 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Les analyses juridiques [texte imprimé] / KIFWABALA TEKILIZAYA, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 2004.
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Tags : Analyses juridiques Index. décimale : 340.05
Titre : Aperçu de Droit Civil du Congo Belge : De la condition de ses habitants et des personnes morales. Conflits coloniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : VERSTRAETE Maurice Editeur : Editions coloniales Zaïre Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (215 p..) Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit civil Congo belge Habitants Personnes morales Conflits coloniaux Index. décimale : 346.675 01 Aperçu de Droit Civil du Congo Belge : De la condition de ses habitants et des personnes morales. Conflits coloniaux [texte imprimé] / VERSTRAETE Maurice . - [S.l.] : Editions coloniales Zaïre, 1947 . - 1 vol. (215 p..).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009266 346.675 01 VER Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Les baux commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Derruppé Jean Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Dalloz Année de publication : 1996 Collection : Connaissance du droit Importance : IX-103 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02193-2 Note générale : Paris. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Baux commerciaux France Index. décimale : 346.04 Les baux commerciaux [texte imprimé] / Derruppé Jean . - 2e éd. . - Dalloz, 1996 . - IX-103 p. ; 18 cm. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-02193-2
Paris. Notes bibliogr. Index
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009368 346.04 DER Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Le cautionnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Aynès (1952-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1996 Collection : Connaissance du droit Importance : VIII-91 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02623-4 Prix : 62 F Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Cautionnement France Index. décimale : 346.440 74 Le cautionnement [texte imprimé] / Laurent Aynès (1952-....), Auteur . - 2e éd. . - Dalloz, 1996 . - VIII-91 p. ; 18 cm. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-02623-4 : 62 F
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009294 346.440 74 AYN Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : 113e Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2013 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XLI-3006-4 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12675-0 Prix : 43 EUR Note générale : La p. de titre porte en plus : " Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit civil Codes France Index. décimale : 346.440 02632 Code civil [texte imprimé] / France, Auteur . - 113e . - Dalloz, DL 2013 . - 1 vol. (XLI-3006-4 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-12675-0 : 43 EUR
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007936 346.440 FRA Livre BIFAD Droit civil Disponible 
Titre : Code civil 2008 - 107e ed Type de document : texte imprimé Auteurs : DALLOZ Editeur : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Dz codes Importance : Xxx 19 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : code civil France Index. décimale : 346.440 En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247074396/unimarc_utf-8 Code civil 2008 - 107e ed [texte imprimé] / DALLOZ . - Dalloz, 2008 . - Xxx 19 cm. - (Dz codes) .
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : code civil France Index. décimale : 346.440 En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247074396/unimarc_utf-8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008665 346.440 DAL Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Code civil du Québec annoté 2013 : Tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Baudouin RENAUD, Auteur Mention d'édition : 16è Editeur : Montréal : Wilson & Lafleur Ltée Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (XXI-1637- 4543 p.) Présentation : Couv. en couleur Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89689-131-3 Langues : Français (fre) Tags : code civil Canada obligations Index. décimale : 346.714 02632 Droit civil des obligations : Canada Code civil du Québec annoté 2013 : Tome 2 [texte imprimé] / Baudouin RENAUD, Auteur . - 16è . - Montréal : Wilson & Lafleur Ltée, 2013 . - 1 vol. (XXI-1637- 4543 p.) : Couv. en couleur ; 25 cm.
ISBN : 978-2-89689-131-3
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Titre : Code de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Autre Editeur : Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Année de publication : 2003 Importance : 1 vol. (244 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 21 cm Langues : Français (fre) Tags : RDC code de la famille Index. décimale : 346.6751015 Droit de la famille en RDC Code de la famille [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Autre . - Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, 2003 . - 1 vol. (244 p.) : couv. en couleur ; 21 cm.
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Titre : Code de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Editeur : Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Année de publication : 1987 Importance : 1 vol. (234 p.) Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Code de la famille RD Congo Index. décimale : 346.6751015 Droit de la famille en RDC Code de la famille [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo . - Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, 1987 . - 1 vol. (234 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008568 346.6751015 JOU Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Code de la famille de République Démocratique du Congo : Modifié par la loi N°16/008 du 15 Juillet 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel de la République Démcratique du Congo Année de publication : 2016 Importance : 144p. Présentation : Photocopie Format : 30cm Langues : Français (fre) Tags : RDC code de la famille Index. décimale : 346.6751015 Droit de la famille en RDC Code de la famille de République Démocratique du Congo : Modifié par la loi N°16/008 du 15 Juillet 2016 [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel de la République Démcratique du Congo, 2016 . - 144p. : Photocopie ; 30cm.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0012997 346.6751015 JOU Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Code foncier immobilier et regime des surêtés : Textes légaux et réglementaires coordonnés Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Année de publication : 2006 Importance : 1 vol. (315 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 25 cm Langues : Français (fre) Tags : Code foncier régime des sûretés urbanisme mesurage bornage des terres immobiliers Index. décimale : 346.675104 Droit civil des biens : RDC Code foncier immobilier et regime des surêtés : Textes légaux et réglementaires coordonnés [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, 2006 . - 1 vol. (315 p.) : couv. en couleur ; 25 cm.
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Tags : Code foncier régime des sûretés urbanisme mesurage bornage des terres immobiliers Index. décimale : 346.675104 Droit civil des biens : RDC Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008356 346.675104 JOU Livre BIFAD Droit civil Disponible BU0008363 346.675104 JOU Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Code foncier, immobilier et du regime des suretés. : Textes légaux et réglémentaires coordonnés. (mise à jour au 31 octobre 1992) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République du Zaïre Editeur : Kinshasa : Journal officiel de la République du Zaïre Année de publication : 1992 Importance : 347 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Index. décimale : 346.675104 Droit civil des biens : RDC Code foncier, immobilier et du regime des suretés. : Textes légaux et réglémentaires coordonnés. (mise à jour au 31 octobre 1992) [texte imprimé] / Journal officiel de la République du Zaïre . - Kinshasa : Journal officiel de la République du Zaïre, 1992 . - 347 p. ; 21 cm.
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Catégories : Sciences humaines:Droit Index. décimale : 346.675104 Droit civil des biens : RDC Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008596 346.675104 JOU Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Les codes Larciers. République Démocratique du Congo. : T. 1.: Droit civil et judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : KABINDA NGOY Luhongo Editeur : De Boeck & Larcier Année de publication : 2003 Importance : 1 vol., (XVI-485 p.) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0966-1 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Codes Droit civil et judiciaire Index. décimale : 348 Les codes Larciers. République Démocratique du Congo. : T. 1.: Droit civil et judiciaire [texte imprimé] / KABINDA NGOY Luhongo . - [S.l.] : De Boeck & Larcier, 2003 . - 1 vol., (XVI-485 p.).
ISBN : 978-2-8044-0966-1
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Codes Droit civil et judiciaire Index. décimale : 348 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007974 348 KAB Livre BIFAD Droit civil Disponible BU0007976 348 KAB Livre BIFAD Droit civil Disponible BU0007917 348 KAB Livre BIFAD Droit civil Disponible BU0010684 348 KAB Livre BIFAD Droit civil Sorti jusqu'au 26/11/2024
Titre : Les codes Larciers: République Démocratique du Congo : T. 6 : Droit public et administratif: Vol. 1: Droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : KABINDA NGOY Luhonge Editeur : De Boeck & Larcier Année de publication : 2003 Importance : 1 vol., (XVI - 586 p.) Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0973-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit public et administratif Index. décimale : 348 Les codes Larciers: République Démocratique du Congo : T. 6 : Droit public et administratif: Vol. 1: Droit public [texte imprimé] / KABINDA NGOY Luhonge . - [S.l.] : De Boeck & Larcier, 2003 . - 1 vol., (XVI - 586 p.) ; 30 cm.
ISBN : 978-2-8044-0973-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit public et administratif Index. décimale : 348 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007934 348 KAB Livre BIFAD Droit civil Disponible BU0007994 348 KAB Livre BIFAD Lois, règlements, jurisprudence Disponible BU0007997 348 KAB Livre BIFAD Lois, règlements, jurisprudence Disponible
Titre : Les codes Larciers: République Démocratique du Congo : T. 6 : Droit public et administratif, Vol. 2 : Droit administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : KABINDA NGOY Luhonge Editeur : De Boeck & Larcier Année de publication : 2003 Importance : 1 vol., (XX - 651 p.) Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0973-9 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit public et administratif Index. décimale : 348 Les codes Larciers: République Démocratique du Congo : T. 6 : Droit public et administratif, Vol. 2 : Droit administratif [texte imprimé] / KABINDA NGOY Luhonge . - [S.l.] : De Boeck & Larcier, 2003 . - 1 vol., (XX - 651 p.) ; 30 cm.
ISBN : 978-2-8044-0973-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit public et administratif Index. décimale : 348 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007924 348 KAB Livre BIFAD Droit civil Disponible BU0007992 348 KAB Livre BIFAD Lois, règlements, jurisprudence Disponible BU0007995 348 KAB Livre BIFAD Lois, règlements, jurisprudence Disponible
Titre : Le commentaire d'arrêt en droit privé méthode et exemples Type de document : texte imprimé Auteurs : Mendegris Roger Editeur : Dalloz Année de publication : 1992 Collection : MØthodes du droit Importance : VIII-132 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01431-6 Note générale : Paris Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Commentaires d'arrOets Jugements Index. décimale : 346 Résumé : Bibliogr. p. 129-130. Index Le commentaire d'arrêt en droit privé méthode et exemples [texte imprimé] / Mendegris Roger . - Dalloz, 1992 . - VIII-132 p. ; 22 cm. - (MØthodes du droit) .
ISBN : 978-2-247-01431-6
Paris
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009243 346 MEN Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : La Compensation et les droits des tiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Duboc Guy Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1989 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : XII-310 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00806-6 Note générale : Paris. Bibliogr. p. 295-301. Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Compensation : France Sûretés ( droit) : France Index. décimale : 346.440 2 La Compensation et les droits des tiers [texte imprimé] / Duboc Guy . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989 . - XII-310 p. ; 25 cm. - (Bibliothèque de droit privé) .
ISBN : 978-2-275-00806-6
Paris. Bibliogr. p. 295-301. Index
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Compensation : France Sûretés ( droit) : France Index. décimale : 346.440 2 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009393 346.440 2 DUB Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Connaissez-vous votre état civil ? : Importance, notions et procédures en matière d'établissement d'actes de l'état-civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Association Zaïroise de Défense des droits de l'homme, Editeur scientifique ; Pascal Kambale Kalume, Auteur Editeur : Centre Protestant d'Editions et de Diffusion (CEDI) - Kinshasa Année de publication : 1994 Importance : 1 vol. (14 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 15 cm Langues : Français (fre) Tags : état-civil Index. décimale : 346 Connaissez-vous votre état civil ? : Importance, notions et procédures en matière d'établissement d'actes de l'état-civil [texte imprimé] / Association Zaïroise de Défense des droits de l'homme, Editeur scientifique ; Pascal Kambale Kalume, Auteur . - [S.l.] : Centre Protestant d'Editions et de Diffusion (CEDI) - Kinshasa, 1994 . - 1 vol. (14 p.) : couv. en couleur ; 15 cm.
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Tags : état-civil Index. décimale : 346 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009894 346 ASS Livre BIFAD Droit civil Disponible
Titre : Le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Montanier, Auteur Editeur : Grenoble : Presses universitaires de Grenoble Année de publication : 1991 Collection : Le droit en plus num. 2 Importance : 135 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-0403-9 Prix : 58 F Note générale : Bibliogr. p.122 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Contrats Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 346.02 Droit civil des obligations Le contrat [texte imprimé] / Jean-Claude Montanier, Auteur . - Presses universitaires de Grenoble, 1991 . - 135 p. ; 22 cm. - (Le droit en plus; 2) .
ISBN : 978-2-7061-0403-9 : 58 F
Bibliogr. p.122
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Contrats Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 346.02 Droit civil des obligations Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009254 346.02 MON Livre BIFAD Droit civil Disponible
