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/ Cousin Clément
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| MED0001 | T0001MED | Thèse | BibMédecine | Médecine générale | Disponible |
| Titre : | Vers une redéfinition de l'acte médical | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Cousin Clément, Auteur | | Mention d'édition : | Thèse: Droit médical | | Editeur : | Rennes : Université de Rennes 1 | | Année de publication : | 2016 | | ISBN/ISSN/EAN : | T0001 | | Note générale : | Bibliogr., Index | | Langues : | Français (fre) | | Résumé : | Le Doyen SAVATIER écrivait en 1956 que "le droit médical se centre autour de l'acte médical. Celui-ci, propre au médecin, doit être défini par le juste." L'acte est aussi au centre d'une discussion doctrinale. Il est défini par trois éléments: l'auteur de l'acte médical - le médecin --, la technique utilisée et le but poursuivi. Ces éléments de définition ne convainquent pas car le critère de l'auteur compétent est en fait un élément de régime, la définition de la technique médicale est fuyante et les buts assignés à l'acte médical sont en perpétuelle évolution.
Nous procédons ici à une redéfinition de la notion en distinguant en son sein les actes médicaux sur le corps de la personne. Après avoir défini l'acte médical comme l'acte enseigné à la faculté de médecine, nous établissons une distinction rentre les auteurs de l'acte médical en fonction de leur aptitude à diagnostiquer et donc Concernant les actes médicaux sur le corps de la personne humaine, nous démontrons qu'ils est possible de distinguer les actes médicaux sur le corps des actes de biologie médicale avant de démontrer que la notion de "nécessité médicale" de l'article 16-3 du code civil ne reflète pas le fonctionement actuel du droit puisque celui-ci, après avoir institué une autorisation générale pour les actes thérapeutiques, crée des autorisations spéciales pour les actes non thérapeutiques, ce qui nous a permis de créer une typologie de ces actes.
Une théorie fondée sur l'acte médical permet ainsi de clarifier les différents professions de santé et de mettre un terme aux incertitudes liées à l'existence de la notion de "nécessité médicale". | | En ligne : | https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-01425982/document | | Format de la ressource électronique : | PDF |
Vers une redéfinition de l'acte médical [texte imprimé] / Cousin Clément, Auteur . - Thèse: Droit médical . - [S.l.] : Rennes : Université de Rennes 1, 2016. ISSN : T0001 Bibliogr., Index Langues : Français ( fre) | Résumé : | Le Doyen SAVATIER écrivait en 1956 que "le droit médical se centre autour de l'acte médical. Celui-ci, propre au médecin, doit être défini par le juste." L'acte est aussi au centre d'une discussion doctrinale. Il est défini par trois éléments: l'auteur de l'acte médical - le médecin --, la technique utilisée et le but poursuivi. Ces éléments de définition ne convainquent pas car le critère de l'auteur compétent est en fait un élément de régime, la définition de la technique médicale est fuyante et les buts assignés à l'acte médical sont en perpétuelle évolution.
Nous procédons ici à une redéfinition de la notion en distinguant en son sein les actes médicaux sur le corps de la personne. Après avoir défini l'acte médical comme l'acte enseigné à la faculté de médecine, nous établissons une distinction rentre les auteurs de l'acte médical en fonction de leur aptitude à diagnostiquer et donc Concernant les actes médicaux sur le corps de la personne humaine, nous démontrons qu'ils est possible de distinguer les actes médicaux sur le corps des actes de biologie médicale avant de démontrer que la notion de "nécessité médicale" de l'article 16-3 du code civil ne reflète pas le fonctionement actuel du droit puisque celui-ci, après avoir institué une autorisation générale pour les actes thérapeutiques, crée des autorisations spéciales pour les actes non thérapeutiques, ce qui nous a permis de créer une typologie de ces actes.
Une théorie fondée sur l'acte médical permet ainsi de clarifier les différents professions de santé et de mettre un terme aux incertitudes liées à l'existence de la notion de "nécessité médicale". | | En ligne : | https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-01425982/document | | Format de la ressource électronique : | PDF |
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| T0001 | T-2016-01 | Mémoires ou Thèses | BibMédecine | Mémoires et Thèses | Disponible |
